​Identité

Personne morale

Nom du site web : Onet le Château Escrime

Adresse : https://onet-le-chateau-escrime.fr

Propriétaire : Club d’Onet le Château Escrime

Responsable de publication : Gilbert Valière

Conception et réalisation : Candie Durand

Hébergement : WIX

Association de loi 1901 Onet-le-Château Escrime

N° agrément du club jeunesse et sport du club : 2000 28 176 E

Affiliation au Comité Régional Escrime Occitanie et à la Fédération Française d’Escrime

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Gilbert Valière, Balint Pörneczi, Fédération Française d’Escrime, Vidéo « 1min, 1 sport » Ubisoft

Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992

Article 41 de la loi du 11 mars 1957

Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995

Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés

Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données

Loi n° 2004-801 du 6 août 2004

Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

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